Dernière minute

   

Infos légales

Conditions d'utilisation

Toute personne qui accède au site de la Mairie de Cérilly s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. 
Toute personne est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). 

La Mairie de Cérilly n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. 

Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d'autres fins qu'une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

Protection des données personnelles 

La Mairie de Cérilly vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le site bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés".

Informations sur l'entité

Mairie de Cérilly 
SIREN : 210 300 489 00015 
1, rue Marx Dormoy 03360 Cérilly

Crédits

Directeur de la publication : Monsieur le Maire Olivier Filliat 
Conception et réalisation du site Web : Joël Durin - Webisimo
Hébergement du site Web : OVH

 

 

 

Articles récents

Galerie de photos